USA : BNP Paribas pourrait exposer certains de ses clients corporates à des sanctions américaines
Au travers de l’enquête à l’encontre de BNP Paribas, les autorités américaines ont acquis des informations qu’il vont continuer à utiliser pour mettre en cause certains partenaires ou clients de la banque. Il semble que la démarche des autorités judiciaires américaines soit plus large encore.
1) La nécessaire transparence de BNP Paribas vis-à-vis des autorités judiciaires américaines est un point d’entrée du risque
Le « monitor » mis en place dans le cadre de la sanction à l’encontre de BNP Paribas a aussi vu le champ de sa mission étendu pour informer la justice américaine sur de possibles violations d’embargos d’autres banques, avec lesquelles BNP Paribas est en relation d’affaires.
2) Une conjonction d’enquêtes
Nous notons, aussi, que le DOJ publie en quelques mois le résultat de ses investigations concernant la violation des mêmes embargos (IRAN, CUBA, etc) par différentes sociétés.
Un tel focus est intéressant. Il s’incrit dans une statégie générale de protection de intérêts américains, comme l’illustre le rapport du DOJ de mars 2014.
BNP Paribas, Commerz Bank, et Schlumberger en font les frais cette année.
Par ailleurs, nous savons aussi que le CREDIT AGRICOLE SA et SOCIETE GENERALE font, actuellement, l’objet d’enquêtes de la part des autorités américaines sur le même sujet.
3) Les clients corporates des banques doivent anticiper le risque liés aux réseaux bancaires
Cette situation devrait inviter les clients corporate à engager une analyse de risque.
Pour ce faire, BPA propose d’une part d’évaluer le risque associé aux défférents réseaux bancaires utilisés, et propose des Due Diligences sur les flux et montages financiers
De plus, cette situation devrait inviter les entreprises à disposer d’un départment conmpliance qui permet d’évaluer le risque liés aux paiements.
Consulter les autres parties de notre analyse du cas BNP Paribas et de ses incidences
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Voir aussi : notre domaine d’expertise Sanctions internationales et gel des avoirs.
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