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Evaluer la performance de sa gouvernance

L’organe de gouvernance est le garant de l’intérêt social, et de la performance de l’entreprise. Il veille aussi à la cohérence des actions engagées, avec l’objet même de la société et s’assure du respect de ses valeurs fondatrices. Le bon fonctionnement de l’organe de gouvernance (le Conseil) est un gage de réussite pour l’entreprise.

BPA permet aux Conseils de s’auto-évaluer, et d’améliorer leurs pratiques ….

Cartographier ses risques

La gestion du risque, pour faciliter le business

Nos pratiques professionnelles évoluent fortement.

L’approche par les risques devient la base de l’expression de notre responsabilité et un outil essentiel de démonstration de notre bonne foi.

Ce mouvement s’illustre par de nombreuses lois nationales et textes internationaux relatives au blanchiment des capitaux, la corruption ( loi Sapin 2 N° 2016-1691), la RSE (loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordres N°2017-399) et les divers reportings extra-financiers, la protection des données à caractère personnel (Le RGPD )

Cartographier les risques est une étape essentielle qui permet non seulement de protéger l’entreprise et ses dirigeants , mais aussi de fluidifier l’exécution du business.

Appuyez-vous sur des experts du thème à cartographier.

Améliorer la qualité de ses déclarations TRACFIN

25% des griefs de l’ACPR concernent les déclarations de soupçon TRACFIN.

Lors de ses inspections, l’ACPR, relève trop souvent une déficience des établissements concernant les déclarations de soupçon.

Souvent, il transparait que ces derniers, n’ont pas vu, n’ont pas su comment gérer la situation à risque, n’ont pas déclaré de soupçon relatif aux opérations de leur clientèle bien qu’ils savaient, ou avaient de bonne raison de soupçonner que la situation devait être déclarée.

Le 3 décembre 2018, TRACFIN, lors de la réunion de place, a constaté la dégradation de la qualité des déclarations de soupço des établissements du secteur de l’assurance.

Les échanges formels et informels entre TRACFIN et l’ACPR permettent de croiser la qualité des déclarations de soupçon reçues par TRACFIN avec l’évaluation des dispositifs LCB-FT des établissements réalisée par le secrétariat général de l’ACPR.

La qualité d’une déclaration de soupçon traduit la qualité de vos diligences et votre capacité à identifier les situations à risque.

Il est temps de se protéger.

Savoir détecter et analyser une situation donnée est une compétence importante pour assurer la conformité de votre établissement.

Nos formations (BEST SELLERS depuis 10 ans)

Externaliser la fonction compliance

La compliance, le passeport pour faciliter le business, MAIS …

Depuis la publication de l‘arrêté du 31 Mars 2005, la conformité (compliance) est devenue une obligation légale et règlementaire pour le secteur bancaire et financier.

Aujourd’hui la conformité, au sens large, concerne toutes les entreprises.

Elle couvre de très nombreuses thématiques, aussi différentes que la protection de la clientèle, la protection des données personnelles, la corruption, le blanchiment des capitaux, le financement du terrorisme, les sanctions internationales et embargos, le devoir de vigilance, les droits humains, la fraude fiscale, etc.

MAIS, votre fonction compliance :

Coûte cher (coût d’exploitation et investissements)
Ralenti le business du fait des processus d’analyse et de validation
N’a pas la masse critique d’expertise ou de savoir faire pour vous protéger efficacement

Nous avons une solution pour vous: L’externalisation (totale ou partielle) de la fonction compliance

Détecter le risque de fraude fiscale

Courant Octobre 2018 l’ACPR, a rappelé aux établissements bancaires et financiers l’impérieuse nécessité de détecter et prévenir le risque de fraude fiscale.

La dimension morale du sujet renforce l’exigence de détecter et prévenir le risque de fraude ou d’évasion fiscale. La réputation de votre entreprise peut facilement être atteinte.

Savoir distinguer optimisation légitime, optimisation agressive, abus de droits, fraude fiscale, est critique.

Connaitre les indicateurs de détection, comprendre que les montages validés par des avocats fiscalistes présente un danger, devient incontournable.

Découvrez nos formations sur thème de la fraude fiscale

Osez la vidéo

La vidéo est le devenu un média disruptif incontournable

BPA s’est organisé en hub digital autour de ses compétences clés et vous propose de partager sa vision de ce nouvel univers.

Exploitez le plein potentiel de la vidéo :

Dans vos formations
Pour fiabiliser l’exécution de vos procédures.
Pour communiquer plus facilement, en interne ou en externe.

Nous avons une proposition pour vous.

Formations à la UNE

Parcours en classes virtuelles: “Comprendre la transformation digitale”

Parcours “Tronc commun” – [LCB-FT]

Comprendre la notion de parcours client pour optimiser ses diligences

DÉCOUVRIR TOUTES NOS FORMATIONS

Actualités

Tout/Blog/e-Veille/Études et recherches/Évènements/Technopédagogie

27/04/2020/par Webmaster (globalBPA)

FRANCE: “Une finance réparatrice: une finance responsable” – APCR

L'ACPR plaide pour l'engagement du secteur bancaire, financier et des assurances sur un chemin vertueux, porteur de #sens, qui s'inscrit dans le fil de la loi #PACTE

07/04/2020/par Webmaster (globalBPA)

FRANCE: L’AMF sanctionne BNP-Paribas pour défaut de devoir de conseil et rappelle ses attentes (TRA-2020-03)

FRANCE: L'AMF sanctionne BNP-Paribas pour défaut de devoir de conseil et rappelle ses attentes (TRA-2020-03)

07/04/2020/par Webmaster (globalBPA)

FRANCE: Le poids des TPE et PME pour réagir face au changement climatique

Pascale BAUSSANT, gestionnaire de patrimoine, vient de publier "Petit manuel pour l'entreprise - comment agir pour le climat?"

05/04/2020/par Webmaster (globalBPA)

FRANCE: Les gestes “barrière” d’une entreprise pour protéger l’économie

Le soutien à l'économie passe par le paiement de nos prestataires et fournisseurs.

26/03/2020/par Webmaster (globalBPA)

INTERNATIONAL: Accédez aux ressources LUXLEAK mises en ligne par l’ICIJ (International Consortium of Investigative Journalists)

Le Consortium International des Journalistes d'Investigation (ICIJ - International Consortium of Investigative Journalists) a mis en ligne sa base de données LUXLEAKS

24/03/2020/par Webmaster (globalBPA)

INTERNATIONAL: Le GAFI publie ses recommandations sur l’identification digitale

Le GAFI publie ses recommandations concernant d'identité numérique

23/03/2020/par Webmaster (globalBPA)

Les 4 piliers de l’apprentissage: l’apport des neurosciences aux formations BPA

Les neurosciences nous permettent de mieux comprendre les mécanismes d'apprentissage et donc de rendre nos formations plus efficaces. 4 piliers sont à prendre en compte. BPA avec sa plateforme e-learning et de classes virtuelles dispense des contenus pédagogiques opérationnels efficaces

20/03/2020/par Webmaster (globalBPA)

FRANCE: “VAINCRE LE COVID-19, On doit tous y travailler” MEDEF

Nous devons assurer la continuité de l’activité dans les domaines vitaux bien sur, mais aussi dans tous les domaines connexes, puisque notre économie est intégrée et les secteurs interdépendants les uns des autres.

18/03/2020/par Webmaster (globalBPA)

FRANCE: L’ACPR sanctionne GENERALI VIE pour 10 millions d’euros

Après une première sanction de 5M d'euros, en 2015, pour défaut de dispositif anti-blanchiment, l'ACPR sanctionne de nouveau, en 2020, GENERALI VIE pour défaut de protection de la clientèle.

07/04/2020/par Webmaster (globalBPA)

FRANCE: Le poids des TPE et PME pour réagir face au changement climatique

Pascale BAUSSANT, gestionnaire de patrimoine, vient de publier "Petit manuel pour l'entreprise - comment agir pour le climat?"

26/03/2020/par Webmaster (globalBPA)

INTERNATIONAL: Accédez aux ressources LUXLEAK mises en ligne par l’ICIJ (International Consortium of Investigative Journalists)

Le Consortium International des Journalistes d'Investigation (ICIJ - International Consortium of Investigative Journalists) a mis en ligne sa base de données LUXLEAKS

17/03/2020/par Webmaster (globalBPA)

FRANCE : Coronavirus (COVID-19), nouvelles mesures de précaution BPA [17 Mars 2020]

Mesures de précaution BPA suite au relèvement du niveau de risque relatif au Coronavirus, en France: Phase 3 de l'épidémie avec confinement

16/03/2020/par Webmaster (globalBPA)

FRANCE : Coronavirus (COVID-19), nouvelles mesures de précaution BPA [16 Mars 2020]

Mesures de précaution BPA suite au relèvement du niveau de risque relatif au Coronavirus, en France: Phase 3 de l'épidémie avec distanciation sociale

03/03/2020/par Webmaster (globalBPA)

FRANCE : Coronavirus (COVID-19), nouvelles mesures de précaution BPA [3 Mars 2020]

Mesures de précaution BPA suite au relèvement du niveau de risque relatif au Coronavirus, en France: Phase 2 de l'épidémie.

20/02/2020/par Webmaster (globalBPA)

EUROPE : Liste commune des juridictions de pays tiers de l’UE à des fins fiscales (mise à jour du 18 février 2020)

EUROPE : Dans sa décision du 18 février 2020, le Conseil européen a intégré dans la liste noire, des pays de la liste grise qui n'ont pas mis en œuvre dans le délai convenu les réformes fiscales qu'ils s'étaient engagés à réaliser. (Iles Caymans, Palau, Panama, Seychelles)

13/02/2020/par Webmaster (globalBPA)

FRANCE : Décret °2020-118 relatif à la transposition de la 5e directive anti-blanchiment

Le 12 Janvier 2020, la France vient de transposer la 5e directive anti-blanchiment (UE 2018/843 du 30 mai 2018) avec une ordonnance et 2 décrets.

13/02/2020/par Webmaster (globalBPA)

FRANCE : Décret °2020-119 relatif à la transposition de la 5e directive anti-blanchiment

Le 12 Janvier 2020, la France vient de transposer la 5e directive anti-blanchiment (UE 2018/843 du 30 mai 2018) avec une ordonnance et 2 décrets.

13/02/2020/par Webmaster (globalBPA)

Protégé : FRANCE : Transposition de la 5e directive anti-blanchiment (UE 2018/843) [LCB-FT]

Le 12 Janvier 2020, la France vient de transposer la 5e directive anti-blanchiment (UE 2018/843 du 30 mai 2018) avec une ordonnance et 2 décrets.

27/04/2020/par Webmaster (globalBPA)

FRANCE: “Une finance réparatrice: une finance responsable” – APCR

L'ACPR plaide pour l'engagement du secteur bancaire, financier et des assurances sur un chemin vertueux, porteur de #sens, qui s'inscrit dans le fil de la loi #PACTE

07/04/2020/par Webmaster (globalBPA)

FRANCE: L’AMF sanctionne BNP-Paribas pour défaut de devoir de conseil et rappelle ses attentes (TRA-2020-03)

FRANCE: L'AMF sanctionne BNP-Paribas pour défaut de devoir de conseil et rappelle ses attentes (TRA-2020-03)

05/04/2020/par Webmaster (globalBPA)

FRANCE: Les gestes “barrière” d’une entreprise pour protéger l’économie

Le soutien à l'économie passe par le paiement de nos prestataires et fournisseurs.

24/03/2020/par Webmaster (globalBPA)

INTERNATIONAL: Le GAFI publie ses recommandations sur l’identification digitale

Le GAFI publie ses recommandations concernant d'identité numérique

20/03/2020/par Webmaster (globalBPA)

FRANCE: “VAINCRE LE COVID-19, On doit tous y travailler” MEDEF

18/03/2020/par Webmaster (globalBPA)

FRANCE: L’ACPR sanctionne GENERALI VIE pour 10 millions d’euros

Après une première sanction de 5M d'euros, en 2015, pour défaut de dispositif anti-blanchiment, l'ACPR sanctionne de nouveau, en 2020, GENERALI VIE pour défaut de protection de la clientèle.

12/03/2020/par Webmaster (globalBPA)

FRANCE: La CNIL dévoile sa stratégie de contrôle 2020

FRANCE: La CNIL dévoile sa stratégie de contrôle qui s'articule autour de 3 axes, à savoir les données de santé, la géolocalisation et les traceurs ou cookies.

09/03/2020/par Webmaster (globalBPA)

FRANCE: Consultation citoyenne de l’Assemblée nationale sur l’identité numérique

L'assemblée nationale organise une consultation citoyenne sur l'identité numérique du 9 mars au 19 avril 2020.

28/02/2020/par Webmaster (globalBPA)

FRANCE: L’ACPR sanctionne VIVA CONSEIL avec interdiction d’exercer pendant 2 mois

FRANCE: L'ACPR sanctionne VIVA CONSEIL avec interdiction d'exercer pendant 2 mois, pour défaut de protection de la clientèle.

11/01/2020/par Webmaster (globalBPA)

FRANCE : L’état des conventions judiciaires d’intérêt public (CJIP) – au 31 dec 2019

FRANCE : liste des conventions judiciaires d'intérêt public validées aux 31 décembre 2019

14/02/2019/par Webmaster (globalBPA)

EUROPE : Mise à jour de la liste des pays ayant des déficiences stratégiques dans leur dispositif de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme

Mise à jour de la liste de l'Union Européenne des pays et juridictions à haut risque sur la base du règlement délégué (C(2019) 1326) du 13 février 2019. 11 juridictions (Priorités 1) ont été ajoutées à la liste du GAFI

27/01/2019/par Webmaster (globalBPA)

FRANCE : Etat des Conventions Judiciaires d’Intérêt Public (CJIP)

BPA maintient à jour la liste des conventions judiciaires d'intérêt public conclues au titre de la loi Sapin 2, dans le cadre de sa veille et de l'évaluation des risques de non-conformité

25/01/2019/par Webmaster (globalBPA)

FRANCE : Carte des mesures restrictives de gel des avoirs applicables

La carte met en lumières les pays dont certains citoyens font l'objet de mesures de gels - sanctions internationales

14/01/2019/par Webmaster (globalBPA)

FRANCE : Analyse des sanctions de la CNS [2018]

La Commission nationale des sanctions (CNS) est compétente pour sanctionner plusieurs professions: les intermédiaires immobiliers, les personnes exerçant l'activité de domiciliation, les professionnels du secteur des jeux et paris, les professionnels du secteur des jeux et paris en ligne. BPA examine les décisions de sanction prononcées par la CNS en 2018.

02/01/2019/par Webmaster (globalBPA)

FRANCE : Les conventions Judiciaires d’Intérêt Public relatives à des actes de corruption

Cet article reprend et examine toutes les conventions judiciaires d'intérêt public relatives à des actes de corruption en France depuis l'application de la loi Sapin2

30/12/2018/par Webmaster (globalBPA)

FRANCE : Etats des sanctions de la CNIL (RGPD)

Liste des sanctions prononcées par la CNIL au 30 décembre 2018

24/11/2018/par Webmaster (globalBPA)

La bonne gouvernance au quotidien, c’est concret : Préparer l’arrivée d’un nouvel Administrateur – Partie 1

La gouvernance d’entreprise est structurée pour prendre en compte les obligations relevant du droit des sociétés et celui des parties prenantes.

25/10/2018/par Webmaster (globalBPA)

GAFI : Les juridictions à haut risques (19-oct-2018)

Le GAFI vient de mettre à jour , le 19-oct-2018, sa liste des pays à risques (défaillance stratégique de leur dispositif LCB-FT).

04/01/2019/par Webmaster (globalBPA)

La bonne gouvernance de l’entreprise, au quotidien – Série

BPA lance, sa série de questionnaires d'auto-évaluation sur la pratique de la gouvernance au quotidien. Restez connectés.

03/01/2019/par Webmaster (globalBPA)

Prévention et détection de la fraude fiscale – nouveau parcours 2019

En octobre 2018, l'ACPR a rappelé aux établissements bancaires et financiers la nécessité de renforcer leur dispositif anti-fraude fiscale. Ce cycle de formations d'une demi-journée vous permet d'atteindre cet objectif.

25/11/2018/par Webmaster (globalBPA)

Matinales : La protection de la clientèle à l’ère du digital

La protection de la clientèle devient une obligation de moyens renforcée, voire de résultats dans certaines situations, dans un contexte très évolutif.

02/11/2018/par Webmaster (globalBPA)

Les ateliers BPA sur “la fraude et l’évasion fiscale”

La lutte contre la fraude et l'évasion fiscale est non seulement un devoir moral, mais est une obligation soutenue par une règlementation nationale qui se renforce avec, notamment, la nouvelle loi de finance rectificative du 28 décembre 2017 et les directives européennes de lutte contre le blanchiment ...

25/10/2018/par Webmaster (globalBPA)

Matinales : La compliance à l’ère du digital

La compliance (ou conformité réglementaire) voit son environnement évoluer à vive allure (RGPD, DSP2, DDA, etc) avec l'apparition de nouveaux acteurs purement digitaux.

19/06/2018/par Webmaster (globalBPA)

ASFFOR-BPA WebConference : Point d’étape de la 4e à la 5e Directive européenne anti-Blanchiment du 19 Juin 2018 – La VIDEO

Visualisez la vidéo de la webconférence ASFFOR-BPA relative à la transition entre la 4e et la 5e directive anti-blanchiment (LCB-FT)

17/05/2018/par Webmaster (globalBPA)

WebConférence : De la 4ème à la 5ème directive LCB-FT – Point d’étape

Transition de la 4e à la 5e directive anti-blanchiment - Webconférence co-organisée avec l'ASFFOR

26/11/2016/par Webmaster (globalBPA)

Prévention des risques et Stratégies Anti-corruption – conférence les 28/29 Novembre 2016

Lundi 28 Novembre 1016, André JACQUEMET de BPA intervient dans la conférence relative à la lutte contre la corruption et la mise en oeuvre de la nouvelle loi SAPIN II.

23/03/2020/par Webmaster (globalBPA)

Les 4 piliers de l’apprentissage: l’apport des neurosciences aux formations BPA

05/01/2020/par Webmaster (globalBPA)

Nos partenaires pour une ludopédagogie active : KAHOOT !

La ludopédagogie est un facteur d'ancrage mémoriel significatif. BPA intègre la ludopédagogie et la gamification dans ses formations.

06/03/2019/par Webmaster (globalBPA)

Les standards e-learning : SCORM vs xAPI

En matière d'elearning, la norme SCORM est largement diffusée, mais la norme xAPI, plus récente, apporte un potentiel supérieur. BPA a décider d'intégrer cette norme dans sa plateforme e-learning, mais continue à produire des modules au format SCORM pour ses clients.

05/02/2019/par Webmaster (globalBPA)

La gestion du risque, pour faciliter le business

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