MENTIONS LÉGALES
Mise à jour : 6 novembre 2026.
Informations établies sur la base des indications publiées par Service Public : www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F31228.
Éditeur
Le site www.globalbpa.com est édité par la société BPA.
- SARL au capital social de 100 000 €
- 13 avenue du Général de Gaulle, 91140 Villebon-sur-Yvette
- SIREN : 449 908 466 — Code APE : 70.22Z — TVA intracommunautaire : FR92449908466
- Contact : webmaster@globalbpa.com — +33 1 83 64 13 21
Directeur de la publication
André JACQUEMET, gérant.
Hébergement
- OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix — +33 9 72 10 10 07 — www.ovhcloud.com
Conditions générales de vente
Se reporter aux conditions générales et particulières de vente publiées dans la rubrique Informations légales.
Données personnelles et cookies
Se reporter à notre politique de protection des données personnelles, qui précise notamment l'usage des cookies, et à la page Exercer vos droits.
Disponibilité du service
BPA s'efforce de maintenir le site accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. Il peut toutefois être interrompu momentanément, à titre exceptionnel, pour une mise à jour ou en cas de défaillance technique du réseau ou de l'équipement de l'utilisateur. En cas de difficulté prolongée, contactez-nous.
Conception et réalisation
Site conçu, réalisé et maintenu par BPA.