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Blanchiment et financement du terrorisme (LCB-FT)

Formations BPA relatives au risque de blanchiment des capitaux et de financement du terrorisme, dans l’environnement bancaire et financier (ACPR et AMF)

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Classe virtuelle concernant les diligences LCB-FT applicables et les situations à risque à prendre en compte pour les opérations de crowdfunding

ADAPTER LES DILIGENCES LCB-FT POUR LES PLATEFORMES DE FINANCEMENT (CROWDFUNDING)

Objectifs pédagogiques

Classe virtuelle concernant les diligences LCB-FT applicables et les situations à risque à prendre en compte pour les opérations de crowdfunding

Actualisation:

  • Date de création: 1 Jan 2020
  • Dernière date de mise à jour: 1 Jan 2021

– DIG-BPA-CV-06

Coordination formation
+33 (0)1 83 64 13 21
Par courriel

Référent pédagogique
Par courriel

DURÉE

1h30

PLACES

10 places

LIEU

Internet

NIVEAU

2-Compétence opérationnelle

TARIF

150€ HT

Demandez le programme

Demandez le programme

J'accepte de recevoir de recevoir des communications de la part de BPA *

Public visé

  • Directeurs généraux
  • Responsables compliance
  • Responsables anti-blanchiment
  • Responsables juridiques

Prérequis

  • Sensibilisation LCB-FT
  • Adapter les diligences LCB-FT pour les plateformes de financement (Crowdfunding)
REF Nom de la formation Date
DIG-BPA-CV-06 Adapter les diligences LCB-FT pour les plateformes de financement (Crowdfunding) S'inscrire
DIG-BPA-CV-06 Adapter les diligences LCB-FT pour les plateformes de financement (Crowdfunding) S'inscrire
DIG-BPA-CV-06 Adapter les diligences LCB-FT pour les plateformes de financement (Crowdfunding) S'inscrire
  • Formation très opérationnelle
  • Utilisation de techniques et outils de technopédagogie

SOUHAITEZ-VOUS ÉCHANGER SUR CE SUJET ?

ILS PEUVENT AUSSI VOUS INTÉRESSER

Formation permettant l'amélioration de la qualité des déclarations de soupçon TRACFIN dans le secteur des assurances. (...)

AMÉLIORER LA QUALITÉ DE SES DÉCLARATIONS TRACFIN

Objectifs pédagogiques

La déclaration de soupçon compte pour 25% des griefs de l’ACPR lors d’une inspection et dans les décisions publiées.

La qualité d’une déclaration de soupçon traduit la qualité de vos diligences et votre capacité à identifier les situations à risque.

Avec cette formation vous apprendrez à analyser une situation et à rédiger une déclaration de soupçon TRACFIN concise et pertinente.

ACTUALISATION:

  • Date de création: 1 Jan 2018
  • Dernière date de mise à jour: 1 Jan 2021

Ref : [R015]

Coordination formation
+33 (0)1 83 64 13 21
Par courriel

Référent pédagogique
Par courriel

DURÉE

1 jour

PLACES

10 places

LIEU

Internet

NIVEAU

2-Compétence opérationnelle

TARIF

1250€ HT

Avant la formation

Classe inversée
  • Accès aux ressources relatives au contenu de la formation (plateforme e-learning de BPA).
Test de positionnement
  • Auto-évaluation sur la plateforme e-learning de BPA

1. Le dispositif national de lutte contre le blanchiment des capitaux et du financement du terrorisme (LCB-FT)

  • Chiffres clés
  • Rappel : les obligations principales anti-blanchiment (LCB-FT)
  • Les acteurs du dispositif
  • Positionnement et missions de TRACFIN
  • Les informations échangées par TRACFIN avec les autres organismes français et étrangers.
  • Cas de la relation TRACFIN - ACPR
  • Le risque encouru par l'entreprise et les collaborateurs en cas de blanchiment des capitaux

2. Les différentes déclarations TRACFIN

  • Obligations et modalités pratiques relatives à la déclaration de soupçon
  • Obligations et modalités pratiques relatives à la Communication Systématique (COSI)
  • Conditions de recevabilité et d’exonération en responsabilité
  • Présentation du processus de traitement des déclarations chez TRACFIN

3. Mise en œuvre dans l’entreprise

  • Le processus de déclaration de soupçon TRACFIN dans l’entreprise (rôles responsabilités et moyens)
  • Le processus d'analyse d'une situation donnée
  • La méthode d'analyse factorielle du risque
  • Les conditions de prise de décision et de délégation
  • Structure et contenu d’une procédure interne relative à la déclaration de soupçon TRACFIN
  • Recommandations générales pour l’établissement d’une déclaration de soupçon et la communication avec TRACFIN

4. Cas pratique : Analyse des dernières typologies

  • Sur la base des travaux du GAFI, du groupe EGMONT, de TRACFIN, de la jurisprudence ACPR, etc.

5. Cas pratique : Rédaction de déclarations TRACFIN

  • Conseils méthodologiques et rédactionnels pour l'élaboration d'une déclaration de soupçon
  • Sur la base de cas réels anonymisés, apportés par les participants, et/ou apportés par le formateur, les participants pourront décider si la situation mérite d’être déclarée à TRACFIN et ensuite rédiger une déclaration de soupçon
  • Discussion des résultats et des difficultés rencontrées lors de l’exercice
  • Questions-Réponses : échange informel

A l'issue de la formation

  • Auto-évaluation des acquis sur la plateforme e-learning de BPA

Public visé

  • Déclarants TRACFIN
  • Responsables anti-blannchiment
  • Responsables compliance
  • Auditeurs internes

Prérequis

  • Avoir suivi une formation générale sur le blanchiment des capitaux
  • Connaitre les conditions de déclaration d'un soupçon
  • Savoir rédiger une déclaration de soupçon
REFNom de la formationDate
R015Améliorer la qualité de ses déclarations TRACFIN8 Février 2019
R015Améliorer la qualité de ses déclarations TRACFIN15 Mars 2019
R015Améliorer la qualité de ses déclarations TRACFIN11 Avril 2019

En introduisant une démarche de classe inversée, BPA libère du temps pour la session présentielle :

  • PLUS de temps pour examiner toutes les questions opérationnelles et pratiques.
  • PLUS de temps pour les études de cas

SOUHAITEZ-VOUS ÉCHANGER SUR CE SUJET ?

ILS PEUVENT AUSSI VOUS INTÉRESSER

La déclaration de soupçon compte pour 25% des griefs de l'ACPR lors d'une inspection et dans les décisions publiées. La qualité d'une déclaration de soupçon traduit la qualité de vos diligences et votre capacité à identifier les situations à risque.

AMÉLIORER LA QUALITÉ DE SES DÉCLARATIONS TRACFIN

Objectifs pédagogiques

La déclaration de soupçon compte pour 25% des griefs de l’ACPR lors d’une inspection et dans les décisions publiées.

La qualité d’une déclaration de soupçon traduit la qualité de vos diligences et votre capacité à identifier les situations à risque.

Avec cette formation vous apprendrez à analyser une situation et à rédiger une déclaration de soupçon TRACFIN concise et pertinente.

ACTUALISATION:

  • Date de création: 1 Jan 2019
  • Dernière date de mise à jour: 1 Jan 2021

Ref : [R014]

Coordination formation
+33 (0)1 83 64 13 21
Par courriel

Référent pédagogique
Par courriel

DURÉE

1 jour

PLACES

10 places

LIEU

Internet

NIVEAU

3-Perfectionnement

TARIF

1 250€ HT

Avant La formation

Classe inversée
  • Accès aux ressources relatives au contenu de la formation (plateforme e-learning de BPA).
Test de positionnement
  • Auto-évaluation sur la plateforme e-learning de BPA

1. Le dispositif national de lutte contre le blanchiment des capitaux et du financement du terrorisme (LCB-FT)

  • Chiffres clés
  • Rappel : les obligations principales anti-blanchiment (LCB-FT)
  • Les acteurs du dispositif
  • Positionnement et missions de TRACFIN
  • Les informations échangées par TRACFIN avec les autres organismes français et étrangers.
  • Cas de la relation TRACFIN - ACPR
  • Le risque encouru par l'entreprise et les collaborateurs en cas de blanchiment des capitaux

2. Les différentes déclarations TRACFIN

  • Obligations et modalités pratiques relatives à la déclaration de soupçon
  • Obligations et modalités pratiques relatives à la Communication Systématique (COSI)
  • Conditions de recevabilité et d’exonération en responsabilité
  • Présentation du processus de traitement des déclarations chez TRACFIN

3. Mise en œuvre dans l’entreprise

  • Le processus de déclaration de soupçon TRACFIN dans l’entreprise (rôles responsabilités et moyens)
  • Le processus d'analyse d'une situation donnée
  • La méthode d'analyse factorielle du risque
  • Les conditions de prise de décision et de délégation
  • Structure et contenu d’une procédure interne relative à la déclaration de soupçon TRACFIN
  • Recommandations générales pour l’établissement d’une déclaration de soupçon et la communication avec TRACFIN

4. Cas pratique : Analyse des dernières typologies

  • Sur la base des travaux du GAFI, du groupe EGMONT, de TRACFIN, de la jurisprudence ACPR, etc.

5. Cas pratique : Rédaction de déclarations TRACFIN

  • Conseils méthodologiques et rédactionnels pour l'élaboration d'une déclaration de soupçon
  • Sur la base de cas réels anonymisés, apportés par les participants, et/ou apportés par le formateur, les participants pourront décider si la situation mérite d’être déclarée à TRACFIN et ensuite rédiger une déclaration de soupçon
  • Discussion des résultats et des difficultés rencontrées lors de l’exercice
  • Questions-Réponses : échange informel

A l'issue de la Formation

  • Auto-évaluation des acquis sur la plateforme e-learning de BPA

Public visé

  • Déclarants TRACFIN
  • Responsables anti-blannchiment
  • Responsables compliance
  • Auditeurs internes

Prérequis

  • Avoir suivi une formation générale sur le blanchiment des capitaux
  • Connaitre les conditions de déclaration d'un soupçon
  • Savoir rédiger une déclaration de soupçon
REFNom de la formationDate
R014Améliorer la qualité de ses déclarations TRACFIN8 Février 2019
R014Améliorer la qualité de ses déclarations TRACFIN15 Mars 2019
R014Améliorer la qualité de ses déclarations TRACFIN11 Avril 2019

En introduisant une démarche de classe inversée, BPA libère du temps pour la session présentielle :

  • PLUS de temps pour examiner toutes les questions opérationnelles et pratiques.
  • PLUS de temps pour les études de cas

SOUHAITEZ-VOUS ÉCHANGER SUR CE SUJET ?

ILS PEUVENT AUSSI VOUS INTÉRESSER

Classe virtuelle concernant l'analyse desenseignements de la jurisprudence ACPR en matière de LCB-FT

ANALYSER LES ENSEIGNEMENTS DE LA JURISPRUDENCE ACPR EN MATIÈRE DE LCB-FT

Objectifs pédagogiques

Cette classe virtuelle vise à partager et mettre en lumière les points saillants de la jurisprudence ACPR et de leurs conséquences

Actualisation:

  • Date de création: 1 Jan 2016
  • Dernière date de mise à jour: 1 Jan 2021

– LCBFT-BPA-CV-08

Coordination formation
+33 (0)1 83 64 13 21
Par courriel

Référent pédagogique
Par courriel

DURÉE

1h30

PLACES

10 places

LIEU

Internet

NIVEAU

2-Compétence opérationnelle

TARIF

270€ HT

Demandez le programme

Demandez le programme

J'accepte de recevoir de recevoir des communications de la part de BPA *

Public visé

  • Responsables conformité
  • Compliance officers
  • Juristes,
  • Responsables LCB-FT
  • Déclarants TRACFIN

Prérequis

  • Connaissance des obligations LCB-FT
  • Analyser les enseignements de la jurisprudence ACPR en matière de LCB-FT
  • Connaitre les points de faiblesse récurrents
REFNom de la formationDate
LCBFT-BPA-CV-08Analyser les enseignements de la jurisprudence ACPR en matière de LCB-FTS'inscrire
LCBFT-BPA-CV-08Analyser les enseignements de la jurisprudence ACPR en matière de LCB-FTS'inscrire
LCBFT-BPA-CV-08Analyser les enseignements de la jurisprudence ACPR en matière de LCB-FTS'inscrire

  • Formation très opérationnelle
  • Utilisation de techniques et outils de technopédagogie

SOUHAITEZ-VOUS ÉCHANGER SUR CE SUJET ?

ILS PEUVENT AUSSI VOUS INTÉRESSER

Classe virtuelle organisée par les experts et formateurs BPA concernant xxx

ANALYSER LES ENSEIGNEMENTS DE LA JURISPRUDENCE ACPR EN MATIÈRE DE PROTECTION DE LA CLIENTÈLE (DEVOIR D’INFORMATION ET DE CONSEIL)

Objectifs pédagogiques

Cette classe virtuelle vise à partager et mettre en lumière les points saillants de la jurisprudence ACPR et de leurs conséquences

 

Actualisation:

  • Date de création: 1 Jan 2016
  • Dernière date de mise à jour: 1 Jan 2021

– CLNT-BPA-CV-04

Coordination formation
+33 (0)1 83 64 13 21
Par courriel

Référent pédagogique
Par courriel

DURÉE

1h30

PLACES

10 places

LIEU

Internet

NIVEAU

2-Compétence opérationnelle

TARIF

270€ HT

  • Comprendre le déroulement d’un contrôle ACPR
  • Identifier ses impacts au sein de l'entreprise
  • Constituer les différents éléments permettant de faire face un contrôle de l’ACPR

Public visé

  • Secrétaires généraux
  • Responsables compliance
  • Responsables de la conformité
  • Responsables juridiques
  • Auditeurs internes

Prérequis

  • Aucun
  • Analyser les enseignements de la jurisprudence ACPR en matière de protection de la clientèle (devoir d'information et de conseil)
REF Nom de la formation Date
CLNT-BPA-CV-04 Analyser les enseignements de la jurisprudence ACPR en matière de protection de la clientèle (devoir d'information et de conseil) S'inscrire
CLNT-BPA-CV-04 Analyser les enseignements de la jurisprudence ACPR en matière de protection de la clientèle (devoir d'information et de conseil) S'inscrire
CLNT-BPA-CV-04 Analyser les enseignements de la jurisprudence ACPR en matière de protection de la clientèle (devoir d'information et de conseil) S'inscrire
  • Formation très opérationnelle
  • Utilisation de techniques et outils de technopédagogie

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ILS PEUVENT AUSSI VOUS INTÉRESSER

Classe virtuelle relative à la détection des activités criminelles mentionnées dans la 6e directive anti-blanchiment (LCB-FT)

Assurances: Reconnaitre et détecter les activités criminelles de la 6eme directive anti-blanchiment (LCB-FT) - AML6D

Objectifs pédagogiques

Pour le secteur de l’assurance et du courtage:

  • Comprendre la teneur des activités criminelles mentionnées dans la 6e directive anti-blanchiment (LCB-FT)
  • Savoir reconnaitre les situations à risque (approche opérationnelle)

Actualisation:

  • Date de création: 15 Dec 2020
  • Dernière date de mise à jour: 15 Dec 2020

– LCBFT-BPA-CV-12
DOKELIO:

Coordination formation
+33 (0)1 83 64 13 21
Par courriel

Référent pédagogique
Par courriel

DURÉE

3h30

PLACES

10 places

LIEU

Internet

NIVEAU

2-Compétence opérationnelle

TARIF

900€ HT

1. Présentation rapide des articles clés de la 6e directive

  • La définition du blanchiment des capitaux
  • La responsabilité des personnes morales
  • Les activités criminelles

2. Comprendre les activités criminelles visées

Pour chacune des activités criminelle visée:

  • Participation à un groupe criminel organisé et racket d’extorsion, y compris toute infraction prévue dans la décision-cadre 2008/841/JAI;
  • Terrorisme, y compris toute infraction prévue dans la directive (UE) 2017/541 du Parlement européen et du Conseil ;
  • Traite des êtres humains et trafic illicite de migrants, y compris toute infraction prévue dans la directive 2011/36/UE du Parlement européen et du Conseil  et dans la décision-cadre 2002/946/JAI du Conseil;
  • Exploitation sexuelle, y compris toute infraction prévue dans la directive 2011/93/UE du Parlement européen et du Conseil ;
  • Trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes, y compris toute infraction prévue dans la décision-cadre 2004/757/JAI du Conseil ;
  • Trafic d’armes;
  • Trafic illicite de biens volés et d’autres biens;
  • Corruption, y compris toute infraction prévue dans la convention relative à la lutte contre la corruption impliquant des fonctionnaires des Communautés européennes ou des fonctionnaires des États membres de l’Union européenne  et dans la décision-cadre 2003/568/JAI du Conseil ;
  • Fraude, y compris toute infraction prévue dans la décision-cadre 2001/413/JAI du Conseil ;
  • Contrefaçon de monnaie, y compris toute infraction prévue dans la directive 2014/62/UE du Parlement européen et du Conseil ;
  • Contrefaçon et piratage de produits;
  • Infractions contre l’environnement, y compris toute infraction prévue dans la directive 2008/99/CE du Parlement européen et du Conseil ou dans la directive 2009/123/CE du Parlement européen et du Conseil ;
  • Meurtre et blessures corporelles graves;
  • Enlèvement, séquestration et prise d’otage;
  • Vol avec ou sans violences;
  • Contrebande;
  • Infractions fiscales liées aux impôts directs et indirects, telles qu’elles sont définies en droit national;
  • Extorsion;
  • Faux;
  • Piraterie;
  • Délit d’initié et manipulation de marché, y compris toute infraction prévue dans la directive 2014/57/UE du Parlement européen et du Conseil ;
  • Cybercriminalité, y compris toute infraction prévue dans la directive 2013/40/UE du Parlement européen et du Conseil ;

La classe virtuelle présente:

  1. La définition et la nature de chaque activité criminelle
  2. Les principaux scénarios de risques connus pour chacune des activités criminelle, avec sa contextualisation en fonction du secteur d'activité des participants. Les participants sont invités à un échange actif sur ces scénarios à risque. Prise en compte des différentes garanties/contrats d'assurance.
  3. Sollicite activement les participants quant aux indicateurs de détections à utiliser pour détecter de telles activités criminelles.

Programme déposé ©BPA, globalBPA.com, 2020

Public visé

  • Commerciaux
  • Gestionnaires
  • Analystes sécurité financière
  • Correspondants et déclarants TRACFIN
  • Responsables compliance
  • Responsables de la conformité
  • Responsable du contrôle permanent
  • Responsables des risques
  • Responsables anti-blanchiment
  • Responsables de la fraude
  • Juristes
  • Auditeurs internes

Prérequis

Connaissances et compétences

  • Aucun prérequis

Matériels et logiciels

  • Une connexion internet (fixe avec un câble Ethernet - ou mobile avec une liaison en 4G minimum)
  • Un environnement calme (sinon vous devrez couper votre micro)
  • Une webcam (option)
  • Une paire d'écouteur de téléphone mobile ou un casque avec un micro pour la connexion audio sur votre ordinateur ou tablette
  • Un téléphone fixe, si vous n'utiliser l'audio par l'ordinateur ou la tablette

Modalités d’EVALUATION des acquis

Consultez notre processus d’évaluation des acquis qui s'appuie sur la plateforme e-learning BPA .

La plateforme e-learning BPA permet:

  • La gestion des parcours individuels et leur individualisation
  • La vérification des prérequis,
  • La mise en place des évaluations amont et aval,
  • Le recueil des attentes des participant afin de personnaliser au mieux le déroulé de la classe virtuelle.

La plateforme e-learning BPA couplée à son hub digital avec les bases de connaissances offre un accès à  la documentation préalable à consulter avant la tenue de la classe virtuelle, pour en tirer un meilleur profit.

Modalités pédagogiques, moyens et outils

Pour mener à bien sa prestation, BPA met en œuvre les moyens et outils suivants :

Applicable à la formation
Description des méthodes, moyens et outils
Oui

CONNAISSANCE :
(le participant peut-il acquérir de nouvelles connaissances ?)

  • Exposé
  • Échanges entre stagiaires
Oui

COMPRÉHENSION :
(le participant peut-il se rappeler ou se souvenir de l’information ?)

  • Exemples d’applications pratiques
Oui

APPLICATION :
(le participant peut-il utiliser les informations d’une manière nouvelle ?)

  • Savoir choisir le niveau d’une signature électronique
Oui

ANALYSE :
(le participant peut-il distinguer les différentes options ou solutions, faire la part des choses ?)

  • Savoir choisir le niveau d’une signature électronique
 Oui

SYNTHÈSE :
(le participant peut-il créer, produire quelque chose de nouveau ou exprimer un nouveau point de vue ?)

  • Savoir choisir un point de contrôle de conformité ou relatif à un risque opérationnel
 Oui

ÉVALUER :
(le participant peut-il justifier une position ou une décision ?)

  • Études de cas
Lieu Date
Internet 7 Jan 2020 9h-12h30
Internet 15 Jan 2020 9h-12h30
Internet 29 Jan 2020 9h-12h30
Internet 4 Février 2020 9h-12h30
Internet 19 Mars 2020 9h-12h30

Consultez 

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