Externaliser la fonction conformité

Vos enjeux

La conformité est le passeport indispensable pour établir des relations d’affaires de confiance.

La globalisation des échanges, l’extraterritorialité des lois et la règlementation tendent à élever le niveau du jeu.

Assurer la conformité de son entreprise devient de plus en plus complexe, lourd et onéreux.

Vous rêvez d’une entreprise agile, optimisant vos ressources pour développer le business?

Une solution existe: l’externalisation partielle ou totale de la fonction conformité (compliance).

Notre démarche

Avant toute chose, BPA s’inscrit dans une démarche sur-mesure, pour respecter vos contraintes (budget ou autre) et vos objectifs de conformité.

L’offre d’externalisation de la fonction compliance couvre le spectre large de la fonction, et s’adapte au profil de l’entreprise et ses risques.

Nous intervenons pour le compte de différents secteurs d’activités

Entreprises du secteur bancaire et financier

La fonction compliance est définie par l’arrêté du 3 Novembre 2014 , et couvre principalement les thématiques suivantes:

  • Blanchiment et financement du terrorisme et sanctions internationales
  • Protection de la clientèle et pratiques commerciales
  • Activités de contrôle interne

Entreprises d’autres secteurs

La fonction compliance porte en général sur les thématiques RSE (Responsabilité Sociale des Entreprises) ou ESG (Ethics, Social and Governance), qui s’appuyent sur les 10 principes du Pacte Mondial de l’ONU et les exigences de reporting relatives à l’investissement responsable (ISR) et, éventuellement, des standards des agences de notation extra-financières.

Très souvent, les entreprise souhaite élargir le champ de la compliance aux thématiques relevant du secteur bancaire et financier afin de fiabiliser leurs flux et éviter d’une part le blocage de leurs opérations et d’autre part s’exposer à un risque d’atteinte à la réputation. Les thématiques suivantes en trent dans le champ de la fonction compliance:

  • Sanctions internationales et embargos
  • Fraude fiscale

Les 5 composantes de notre service d’externalisation de la fonction compliance

Le service d’externalisation proposé par BPA couvre les différentes dimensions attendues par le(s) régulateur(s) français ou étrangers et peut se résumer aux 5 composantes, illustrées ci-dessous.

Les 5 composantes du service compliance externalisé de BPA

©BPA, 2015 – globalBPA.com

(*) L’activité de contrôle périodique (Niveau 3) est exclue du champ de la prestation pour éviter le risque de conflit d’intérêts avec l’activité de contrôle de niveau 2, inhérente à la fonction de conformité

La mise en oeuvre

La démarche sur-mesure de BPA, part de vos objectifs, de vos risques ou de vos contraintes (budgétaires ou autre), pour aboutir à un programme de travail répondant aux attentes du ou des régulateurs.

Elle suit un déroulé qui permet de:

  • Connaitre l’entreprise, son organisation, ses activités, ses spécificités,
  • Identifier le besoin exact et le périmètre de la fonction qui est à externaliser ou à sous-traiter,
  • Préciser les livrables existants et ceux à produire pour d’une part assurer un suivi de l’activité externalisée et d’autre part faciliter vos échanges avec le(s) régulateur(s).

  • 1

    Définition du profil de l’entreprise et du champ de l’externalisation

  • 2

    Identification et caractérisation de l’infractructure documentaire et organisationnelle

  • 3

    Proposition d’un programme de travail